1. Accueil
  2. Altéor Patrimoine & Prévoyance
  3. Contrat de capitalisation entreprise

Contrat de capitalisation entreprise

Un outil discret et performant pour placer votre trésorerie.
contrat de capitalisation entreprise Une société peut-elle souscrire un contrat de capitalisation

Une société peut-elle souscrire un contrat de capitalisation ? Oui, et cette possibilité offre des avantages uniques en matière de gestion de trésorerie, de fiscalité et de transmission. Encore méconnu par de nombreux dirigeants, ce dispositif mérite une attention particulière dans une stratégie patrimoniale globale. Altéor Patrimoine et Prévoyance se positionne comme votre conseil de confiance pour structurer cette solution de façon sur-mesure et sécurisée.

Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation pour entreprise ?

contrat de capitalisation entreprise Une société peut-elle souscrire un contrat de capitalisation

Principe et fonctionnement

Le contrat de capitalisation est un placement assurantiel accessible aux personnes morales soumises à l’IS. Il permet de déposer une trésorerie excédentaire dans une enveloppe fiscale stable, tout en accédant à une gamme de supports financiers diversifiés. Le capital fructifie dans le temps, avec une grande souplesse de gestion et une fiscalité différée.

Typologies d’entreprises concernées

Ce dispositif est particulièrement pertinent pour les SAS, SARL, SCI à l’IS, holdings patrimoniales ou encore les fondations et associations fiscalisées. Altéor Patrimoine et Prévoyance vérifie avec vous la faisabilité juridique et comptable de la souscription.

Les atouts du contrat de capitalisation à l’IS

📈Capitalisation et fiscalité lissée dans le temps

► Les plus-values réalisées au sein du contrat ne sont pas directement taxées, ce qui permet une imposition lissée dans le temps. Les produits sont ainsi peu fiscalisés tant qu'aucun retrait n'est effectué, ce qui favorise une capitalisation continue et un pilotage optimisé de la trésorerie.

🎛️Une gestion adaptée à chaque profil d’entreprise

►Fonds euros garantis (sous conditions), unités de compte diversifiées, accès à des gestions pilotées institutionnelles : le contrat s’adapte à votre tolérance au risque, vos besoins de disponibilité et vos objectifs stratégiques.

🔄Transmission facilitée en cas de désengagement ou restructuration

► Le contrat peut être cédé ou transmis lors d’une réorganisation, d’une cession ou d’une transmission patrimoniale. C’est un atout dans la gestion de holding ou la préparation d’une sortie d’activité.

L’accompagnement Altéor Patrimoine et Prévoyance

Une étude fine de votre situation et de vos statuts

Notre mission commence par une analyse juridique, fiscale et comptable de votre structure. Nous vérifions la compatibilité du contrat avec vos statuts et vos besoins de trésorerie à moyen ou long terme.

Une sélection exigeante des contrats et assureurs partenaires

Nous sélectionnons uniquement des contrats de maisons solides, avec une offre de supports étoffée, un cadre fiscal stable et une qualité de gestion reconnue. Chaque contrat est comparé, benchmarké et documenté.

Une stratégie d’investissement construite sur mesure

Nos experts financiers définissent avec vous l’allocation optimale : gestion libre ou pilotée, fonds sécurisés ou dynamiques, durée de placement, répartition entre compartiments. Votre contrat est pensé comme un actif stratégique.

Un suivi dans la durée, avec conseils personnalisés

Altéor Patrimoine et Prévoyance assure le suivi annuel du contrat, les arbitrages si besoin, et intègre ce placement à votre vision patrimoniale globale : retraite, transmission, prévoyance, protection du dirigeant.

Contactez Altéor Patrimoine et Prévoyance

Vous souhaitez placer la trésorerie de votre entreprise avec efficacité, stabilité et discrétion ? Nos conseillers sont à votre disposition pour vous présenter les meilleures opportunités de contrat de capitalisation et construire une stratégie alignée avec vos ambitions d’entrepreneur.

Je prends RDV

À retenir

  • Le contrat de capitalisation entreprise est un levier performant et stable pour dynamiser une trésorerie excédentaire.
  • Il s’adapte à de nombreux profils d’entreprises et objectifs de gestion.
  • Il permet une capitalisation non fiscalisée dans le temps, dans un cadre juridique sécurisé.
  • Il est recommandé de l’intégrer dans une vision patrimoniale globale avec l’aide d’un conseil expert.

Altéor Patrimoine et Prévoyance vous accompagne dans chaque étape, avec discrétion, précision et exigence.

  • FAQ

    Qui peut souscrire un contrat de capitalisation au nom d’une entreprise ? Toute structure à l’IS, à condition que cela soit prévu par les statuts ou voté en AG. Nos experts vous assistent dans cette vérification.

    Quelle est la fiscalité du contrat de capitalisation entreprise ? Les produits ne sont imposés qu’en cas de rachat. Cela permet de lisser la fiscalité sur la durée et de contrôler le déclenchement.

    Quelle durée de placement recommandez-vous ? Un horizon de 5 à 8 ans est idéal pour tirer pleinement parti de la capitalisation. Nos simulations permettent d’en mesurer les bénéfices.

Nos solutions aux dirigeants

Lexique

  • Contrat de capitalisation : enveloppe d’investissement permettant de placer la trésorerie d’une entreprise avec une fiscalité différée.
  • Capitalisation : principe selon lequel les revenus sont réinvestis et non fiscalisés tant qu’ils ne sont pas retirés.
  • Fonds euros / unités de compte : supports d’investissement sécurisés ou dynamiques disponibles dans le contrat.